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Marques déposées par VETTER Richard
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ORIGINE ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIGINE ALSACE
VETTER Richard

Numéro de dépôt :
1662696
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque ORIGINE ALSACE

Déposée le 15 mai 1991 par VETTER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINE ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VETTER Richard domicilié(e) THOMASTAL, 67330 BOUXWILLER (dossier no 2195686) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) (dossier no 2195686) - France.

La marque ORIGINE ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGINE ALSACE est expirée depuis le 15 mai 2011.

VETTER Richard a également déposé les autres marques suivantes : OSEZ LE BONHEUR , LIVRE-MEDIA , MAILING ASSISTANCE , LES CAHIERS DE LA PETITE PIERRE , LES CAHIERS DU FUTUR , STORYK LAND , LES ARTISANS DU BOURG , LES CAHIERS DE L'ARTISAN , L'ESPRIT ARTISAN


VETTER Richard - THOMASTAL, 67330 BOUXWILLER (dossier no 2195686) - France


Cabinet METZ PATNI - (dossier no 2195686) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2195686 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402254 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329586 - Publication au BOPI 2001-08-01

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